Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté déterminant une zone réglementée temporaire autour d'un cas d'Influenza Aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté réglementant temporairement la vente au détail et le transport de carburant dans les communes du département de la Moselle.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté réglementant temporairement le port, le transport et l'utilisation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques.

 Cliquez ici pour télécharger le règlement du concours de poésie.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 22 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 3 décembre 2021.

 Cliquez ici pour télécharger l'arrêté engageant la modification simplifiée du PLU en date du 23 novembre 2021.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 3 décembre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse de l'Agence Régionale de Santé Grand-Est.

Une chasse collective au grand gibier avec plus de 10 chasseurs armés sera organisée aux dates suivantes :

• jeudi 4 novembre 2021
• jeudi 9 décembre 2021
• jeudi 13 janvier 2022
• samedi 5 février 2022

Des panneaux indiquant ces actions de chasse seront installés.

L'Equipe Municipale

Des individus se font passer pour des agents du service de collecte de Rives de Moselle pour vendre des calendriers 2022, sur le territoire communautaire.

Un article a été mis en ligne sur le site de la Communauté de Communes invitant les habitants à être vigilants. Un article de presse paraîtra prochainement.

L’Equipe Municipale

La préfecture de  la Moselle, via notre police municipale, organise une action de prévention en sécurité routière aux abords de notre groupe scolaire Erckmann Chatrian

• Le jeudi 21 octobre 2021 à 8h30
• Le vendredi 22 octobre 2021 à 13h30

L’équipe municipale

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 octobre 2021.

Cliquez ici pour télécharger le bulletin municipal du mois de janvier 2021.

Il s’agit d’une caméra positionnée de façon apparente sur le gilet pare-balles, que l’agent actionne quand il juge nécessaire. Les personnes filmées sont informées de son déclenchement (sauf si les circonstances y font obstacle).

Son utilisation est encadrée par les articles L.241-2 et R.241-8 et suivants du Code de la Sécurité Intérieure.

Les finalités de ce dispositif sont :

• La prévention des incidents au cours des interventions des agents de police municipale
• Le constat des infractions et la poursuite de leurs auteurs par la collecte de preuve
• La formation et la pédagogie des agents

Les données sont conservées six mois à compter du jour de leur enregistrement, à l’exception des cas où les enregistrements sont utilisés dans le cadre d’une procédure judiciaire, administrative ou disciplinaire.

L’accès aux données est réservé aux personnes habilitées ( figurant sur une liste transmise à la préfecture).

Les droits  d’accès et d’effacement peuvent faire l’objet de restrictions afin d’éviter de gêner des enquêtes et des procédures administratives ou judiciaires, ou de nuire à la prévention ou la détection d’infractions pénales, aux enquêtes ou aux poursuites en la matière.

Dans un premier temps, ces droits s’exercent  directement auprès du responsable du traitement , à savoir le responsable de la Police Municipale.

En cas de restrictions, de refus ou de silence du responsable  de traitement pendant 2 mois, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés peut être saisie.

Les personnes concernées par ce traitement de données peuvent exercer leurs droits auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( C.N.I.L).

Une réclamation en ligne ou par voie postale peut être adressée à la C.N.I.L , si une personne concernée estime, après avoir contacté la Police Municipale, que ses droits ne sont pas respectés ou que le traitement mis en œuvre n’est pas conforme aux règles de protection des données :

• Sur le site web www.cnil.fr
• Par courrier : CNIL- service des plaintes- 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07

Réfection de la rue du canal et de la route de l’ancienne raffinerie à Hauconcourt.

Le chantier a débuté à partir du lundi 20 septembre 2021. Il prendra fin au plus tard le 31 mars 2022.

Durant cette période de travaux, la circulation se fera sur voies ponctuellement rétrécies avec alternat voire fermées. La vitesse sera limitée à 30km/heure dans l’emprise du chantier.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté.

 Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 8 octobre 2021

 Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse de la Préfecture de Moselle.

 Cliquez ici pour télécharger le communiqué de la Préfecture de Moselle.

Attestation sur l'honneur demande de FTAIL

Attestation sur l'honneur réception de FTAIL

FTAIL BAILLEUR

FTAIL Explications

FTAIL LOCATAIRE

Dans le cadre de travaux d’entretien de la digue d’Argancy prévu en septembre prochain pour une durée d’environ 1 mois, ces travaux se feront hors circulation piétons et cyclistes au niveau du véloroute sur une section comprise entre le maraicher « les jardins de Vitrée » et les portes de garde d’Argancy.

Plan de situation

Cliquez ici pour télécharger le communiqué de presse du 28 juillet 2021.

Cliquez ici pour télécharger la plaquette d'informations de l'Amicale des Donneurs de Sang bénévoles.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2021.

Cliquez ici pour télécharger la fiche d'informations de la Préfecture de la Moselle sur les risques liés aux cyanobactéries.

Cliquez ici pour télécharger l'affiche de la SANEF.

Cliquez ici pour télécharger l'affiche de l'École Buissonière d'Argancy.

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 25 juin 2021.

Le bulletin d’inscription est disponible en mairie et à retourner avant le 15 juillet 2021.

Vous pouvez également le télécharger en cliquant ici.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de la Direction départementale de la protection des populations.

Le concours de gardien de la paix est d'actualité !

Cliquez ici pour télécharger le communiqué d'information, et ici pour l'invitation aux séances d'information.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté préfectoral du 31 mai 2021 interdisant la pratique de la pêche à l'aimant dans tous les cours d'eau du département de la Moselle.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2021.

Vous pouvez télécharger ci-dessous les premiers protocoles élaborés dans le cadre du processus de déconfinement qui concernent respectivement les pratiques sportives et les commerces :

• Déclinaison des décisions sanitaires pour le sport du 3 au 18 mai 2021 inclus
• Protocole sanitaire lors d’événements sportifs se déroulant sur l’espace public
• Protocole sanitaire de reprise des activités physiques et sportives
• Fiche pratique pour un retour encadré du public dans les enceintes sportives
• Protocole sanitaire renforcé pour les commerces

Cliquez ici pour télécharger le bulletin municipal du mois de mai 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 21 mai 2021.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de l'Agence Régionale de Santé Grand Est.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021.

Cliquez ici pour télécharger la fiche juridique de LPO France.

Cliquez ici pour télécharger la convocation pour le Conseil Municipal du 12 avril 2021.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 29 mars 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de la Moselle, ainsi que le courrier de la Direction départementale des territoires.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté préfectoral du 26 février 2021 portant obligation du port du masque aux personnes de plus de 11 ans dans toutes les communes de Moselle et à l'occasion de rassemblements, ainsi que l'avis ARS Grand-Est du 26 février 2021 sur l'évolution épidémiologique de la Moselle depuis la semaine 31 de 2020.

Cliquez ici pour télécharger le bulletin municipal du mois de janvier 2021.

Cliquez ici pour télécharger l'enquête auprès des habitants pour l'implantation d'une recyclerie sur le territoire de la Communauté de Communes "Rives de Moselle".

Cliquez ici pour télécharger l'avis de la Communauté de Communes Rives de Moselle.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté préfectoral du 5 février 2021 portant obligation du port du masque aux personnes de plus de 11 ans dans toutes les communes de Moselle et à l'occasion de rassemblements, ainsi que l'avis ARS Grand-Est du 4 février 2021 sur l'évolution épidémiologique de la Moselle depuis la semaine 31 de 2020.

Cliquez ici pour télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2021.

Une enquête parcellaire est ouverte pour une durée de 30 jours, du 25 janvier 2021 au 23 février 2021 inclus dans les communes de Argancy, Charly-Oradour, Failly et Vany, à l'effet de déterminer les parcelles à exproprier pour la réalisation du projet susmentionné et de rechercher les propriétaires et autres intéressés. Le siège est fixé à Argancy.

Du 25 janvier 2021 au 23 février 2021, un exemplaire du dossier soumis à l'enquête publique, comprenant notamment les informations  se rapportant à l'objet de l'enquête, pourra être consulté sur le site internet de la préfecture de la Moselle : www.moselle.gouv.fr- Publications - Publicité légale installations classées et hors installations classées - Arrondissement de Metz.
Ce mode de consultation est à privilégier, afin d'éviter les manipulations de documents.

Ce dossier pourra également  être consulté en mairie, pour permettre à toute personne intéressée d'en prendre connaissance pendant les jours et heures habituels d'ouverture de la mairie.

Le commissaire enquêteur assurera une permanence, afin d'y recueillir les observations écrites et orales du public, le lundi 1 février 2021 de 17h00 à 19h00 à la mairie d'ARGANCY.

Les personnes accueillies devront respecter toutes les règles sanitaires en vigueur afin d'éviter la propagation du virus (port du masque, mesure de distanciation physique, utilisation préalable du gel hydro alcoolique mis à disposition).

L'Equipe Municipale

Cliquez ici pour télécharger l'ordre du jour pour le Conseil Municipal du 29 janvier 2021.

Les propriétaires désignés dans le tableau à télécharger ci-dessous peuvent venir retirer leur notification.

Liste des propriétaires

Cliquez ici pour télécharger le document de présentation de France Services.

Cliquez ici pour télécharger la lettre d'info SANEF du mois de décembre 2020.

Cliquez ici pour télécharger le courrier de l'INSEE concernant l'enquête statistique sur l'emploi, le chômage et l'inactivité.

Cliquez ici pour télécharger l'arrêté n°2021-DCL/4-21 en date du 8 janvier 2021 fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2021.

La distribution se fera à partir du 18 janvier 2021 en Mairie aux horaires d'ouverture :

• le lundi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
• le mercredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00
• le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Téléchargez ici le courrier de la Communauté de Communes des Rives de Moselle.

Le 11 janvier, Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État auprès de Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée de la Jeunesse et de l'Engagement, a lancé officiellement la campagne de recrutement 2021 des volontaires pour le Service national universel (SNU).

N'hésitez pas à vous connecter: https://www.education.gouv.fr/service-national-universel-lancement-de-la-campagne-2021-de-recrutement-des-volontaires-308396

L'Equipe Municipale