1 - Rapport de présentation

 

2 - Projet d'aménagement et de développement durable

 

3 - Orientations d'aménagement et de programmation

 

4 - Règlement

 

5 - Documents graphiques du règlement

• 5.1. Territoire communal (échelle 1/5.000e)
• 5.2. Villages d'Argancy et Olgy (échelle 1/2.000e)
• 5.3. Village de Rugy (échelle 1/2.000e)

 

6 - Annexes

• 6.1. Servitudes d'utilité publique (liste)
  • 1^ère mise à jour :
    • Arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique en date du 31/12/2020
    • Arrêté du maire portant sur la mise à jour des annexes du PLU relatives aux servitudes d’utilité publiques en date du 19/01/2021
  • 2ème mise à jour :
    • Arrêté préfectoral instituant des servitudes d’utilité publique en date du 06/03/2026
    • Arrêté du maire portant sur la mise à jour des annexes du PLU relatives aux servitudes d’utilité publiques en date du 21/04/2026
    • Liste des servitudes
• 6.1. Servitudes d'utilité publique (plan)
• 6.2. Plan de Prévention du Risque "inondations" de la commune d'Argancy (texte)
• 6.2. Plan de Prévention du Risque "inondations" de la commune d'Argancy (zonage)
• 6.3. Document graphique annexe
• 6.4. Annexes sanitaires
  • Plan du réseau eau potable
  • Plan du réseau assainissement
• 6.5. Emplacements réservés
• 6.6. Infrastructures de transports terrestres bruyantes
• 6.7. Lotissements de moins de 10 ans
• 6.8. Façades remarquables
• 6.9. Décision de la Mission Régionale d'Autorité environnementale du Grand Est de ne pas soumettre à évaluation environnementale le projet de révision du POS valant élaboration du PLU

 

Documents complémentaires :

• Approbation du PLU
• Instauration du droit de préemption urbain