Mentions Légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
ÉDITEUR DU SITE
Mairie d'Argancy Olgy Rugy
1 place Anne de Méjanès
57640 Argancy
e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
RÉALISATION
Le site internet est réalisé et géré par info-gestion Malisan
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
INFORMATIONS PERSONNELLES
Aucune donnée personnelle n'est collectée par ce site internet. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, rectification et suppression portant sur les données le concernant en écrivant à l’éditeur du site internet dont l’adresse est indiquée dans le paragraphe "Éditeur du site" ci-dessus.
PROPIÉTÉ INTELECTUELLE
Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ
L'Éditeur de ce site internet met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l'Éditeur ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L'Éditeur de ce site internet se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
L'Éditeur de ce site internet décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l'Éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, l'Éditeur du site décline toute responsabilité quant à l'utilisation que pourrait être faite de ce site.
Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site internet est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l'Éditeur du site.
L'Editeur de ce site internet ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l'Éditeur.
Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause l'Éditeur de ce site internet ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.