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SEPTEMBRE 2019

  1. Ordre du jour
  2. Avis de consultation
  3. Modification PLU
  4. Visite des archives

CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 19 SEPTEMBRE 2019 A 18 HEURES 30

ORDRE DU JOUR

 

  1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA  REUNION DU CONSEIL   MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2019
  2. RETRAIT DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2019 « DELEGATION DE POUVOIR »
  3. RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2019 « AVENANT N° 6 AU MARCHE – REHABILITATION D’UN BATIMENT EXISTANT (CENTRE SOCIO-CULTUREL) EN LOCAUX PROFESSIONNELS »
  4. AVENANT N° 8 AU MARCHE «REHABILITATION D’UN BATIMENT EXISTANT (CENTRE SOCIO-CULTUREL) EN LOCAUX PROFESSIONNELS »
  5. AVENANT N° 2 AU CONTRAT D’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX DE TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS
  6. DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DELEGATION AU MAIRE
  7. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES DIFFERENTES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET EXTERIEURES
  8. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES STRUCTURES COMMUNALES
  9. DESIGNATION D’UN DELEGUE TITULAIRE ET SUPPLEANT AU SIAS/CIAS DE LA RIVE DROITE
  10. TRANSFERT DU LOT DE CHASSE N° 2
  11. REPRISE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT
  12. DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 1
  13. DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 2
  14. DIA
  15. ATTRIBUTION NOM DE RUE POUR PROGRAMME IMMOBILIER SUR ARGANCY
  16. ATTRIBUTION D’UN NOM POUR LES FUTURS BUREAUX RUE DE BUSSIERE
  17. AVIS SUR PROJET D’EXPLOITATION D’UNE PLATE-FORME ULM PERMANENTE
  18. AVIS SUR PROJET D’EXPLOITATION D’UNE CARRIERE D’EXTRACTION DE MATERIAUX ALLUVIONNAIRES DES SABLIERES DIER
  19. INFORMATION

                                                                                                                 

 Maire d’Argancy     

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC SUR LE PPI

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